Notice PIONEER CNDV-70M

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Extrait du mode d'emploi PIONEER CNDV-70M

Les instructions détaillées pour l'utilisation figurent dans le Guide de l'utilisateur.

CETTE LIMITATION S'APPLIQUE À TOUTES LES CAUSES D'ACTION EN JUSTICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS. Certains pays n'autorisent pas certaines exclusions de responsabilité ou limitations de dommages, et dans cette mesure, la limitation d'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous. Cette clause de renonciation de garantie et de limitation de responsabilité peut ne pas s'appliquer dans la mesure où toute disposition de la présente garantie est interdite par les lois nationales ou locales qui ne peuvent être préemptées. Octroi de licence Les bailleurs de licence vous accordent un droit non cessible et non exclusif d'utiliser des données cartographiques et des informations sur les points d'intérêts économiques (les « POI »), (communément appelés « données ») contenues sur ces disques, à titre exclusivement personnel et non commercial, et non dans le cadre de l'exploitation d'un service bureau ou pour tout autre usage impliquant le traitement des données relatives à des personnes ou entités tierces. Vous êtes autorisé à créer une (1) seule copie des données uniquement à des fins d'archivage ou de sauvegarde. Toute copie, reproduction, modification, création de travaux dérivés, adaptation de la structure ou ingénierie inverse des données est strictement interdite. Les données sont destinées à être utilisées avec les produits PIONEER. Les données contiennent des informations et des documents confidentiels et exclusifs, et peuvent inclure des secrets commerciaux. [...] Le Logiciel est protégé par des droits d'auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d'autres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les mentions de copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire présents dans le Logiciel. Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la documentation qui s'y rapporte et une copie de l'Accord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et accepte les clauses et conditions de ce document. MAN-CNDV-70M-FR. fm Page 4 Wednesday, June 27, 2007 10:46 AM 2. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis sur une base "EN L'ÉTAT". PIONEER ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et 3, Pioneer et les personnes autorisées seront appelées collectivement "Pioneer") N'ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente, que son fonctionnement sera exempt d'erreur ou ininterrompu et que toutes les imprécisions peuvent être corrigées et le seront. En outre, Pioneer n'accorde aucune garantie en ce qui concerne l'emploi ou les résultats de l'emploi du Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc. DIVERS Le présent document constitue l'Accord complet entre Pioneer et vous en ce qui concerne son objet. Aucun amendement de cet Accord n'entrera en vigueur sans le consentement écrit de Pioneer. Si une clause quelconque de cet Accord est déclarée invalide ou inapplicable, les stipulations restantes resteront pleinement en vigueur et effectives. Conditions du contrat de licence utilisateur final de Tele Atlas LE PRÉSENT ACTE CONSTITUE UN ACCORD (LE « CONTRAT ») ENTRE VOUS, UTILISATEUR FINAL, ET PIONEER et ses bailleurs de licence de produits informatiques (parfois communément appelés « bailleurs de licence »). L'UTILISATION DE VOTRE COPIE DES DONNÉES SOUS LICENCE IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. [...]..

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